Mentions Légales
Éditeur du site
Raison sociale : Escalier Quart Tournant SARL
Adresse : [Adresse à compléter]
Téléphone : [Numéro à compléter]
Email : contact@escalier-quart-tournant.fr
SIRET : [Numéro SIRET à compléter]
Code APE : 1623Z - Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Capital social : [Montant à compléter]
Directeur de publication
[Nom du directeur de publication]
Hébergement
Ce site est hébergé par :
[Nom de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l'adresse contact@escalier-quart-tournant.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Liens hypertextes
Les sites internet peuvent offrir des liens vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet. Escalier Quart Tournant ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Escalier Quart Tournant ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit.
Droit applicable
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.